Conformément aux dispositions des articles 43-8 à 43-10 de la Loi n° 200-719 du 1er août 2000 et 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite « LCEN », les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs :

Le site web www.pierreyves-fabrissin.com est édité par Pierre-Yves Fabrissin, en qualité de personne physique et de directeur de la publication. En cas de besoin, vous pouvez me joindre via le formulaire de contact.

Informations relatives à l’hébergement

Le site www.pierreyves-fabrissin.com est hébergé, en France, par la société OVH SAS, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter l’hébergeur par le biais de son service d’assistance (disponible en cliquant ici) ou encore par téléphone au 1007 (coût d’un appel local) ou au +33 9 72 10 10 07 (via une ligne située en dehors de la France).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site – notamment les textes, illustrations, images, photographies, logos, créations graphiques, documents téléchargeables et, plus généralement, tous les éléments composant le site – sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’utilisation des éléments susmentionnés est strictement réservée à un usage personnel, privé et non commercial.

error: Content is protected !!